Les responsables du Site PalmAttitude condamnés...
C'est ce qui pourrait arriver bientôt...
Allez donc sur ce site http://www.odebi.org/ pour connaitre cette histoire édifiante, et ce serait bien que PalmAttitude rejoigne le mouvement pour cette journée en signe de Solidarité
Jérôme
Version complète : Liberté d'expression sur les forums, suite...
Oui ce serait bien. Mais il te faut un Admin en ligne. Je vais leur envoyer un email...
Le problème a déjà été soulevé...
Il va de soi que nous sommes solidaires, mais:
-je ne crois pas à l'efficacité de ce genre de "journées sans X"... ça ne touche que les utilisateurs de X, et les juges et législateurs s'en foutent royalement. De toute façon c'était aujourd'hui et il est déjà tard
-la meilleure façon d'éviter ça c'est de modérer activement les forums. Nous avons déjà fait savoir assez clairement qu'aucun propos diffamatoire ne serait accepté ici.
Ceci dit, je trouve la condamnation aussi absurde que de condamner le propriétaire d'un mur parce que quelqu'un y a fait un graffiti antisémite...
Il va de soi que nous sommes solidaires, mais:
-je ne crois pas à l'efficacité de ce genre de "journées sans X"... ça ne touche que les utilisateurs de X, et les juges et législateurs s'en foutent royalement. De toute façon c'était aujourd'hui et il est déjà tard
-la meilleure façon d'éviter ça c'est de modérer activement les forums. Nous avons déjà fait savoir assez clairement qu'aucun propos diffamatoire ne serait accepté ici.
Ceci dit, je trouve la condamnation aussi absurde que de condamner le propriétaire d'un mur parce que quelqu'un y a fait un graffiti antisémite...
En réaction à la condamnation de deux Français (Franz et Emma) dans le cadre de l'affaire Défense consommateurs, La TeamSpirit à décidé de fermer le spirit...forum en signe de protestation!
En effet la condamnation de ces deux internautes (l'un en tant que propriétaire de nom de domaine, l'autre en tant que webmaster) à la suite de propos diffamatoires postés sur le forum de leur site, met en danger notre liberté d'expression!
Nous ne faisons pas, bien sur l'apologie de la diffamation, nous réagissons contre une sanction que nous estimons particulièrement démesurée et excessive!
Ce type de condamnation ne peut que (à mon avis) déclancher à terme la disparition des forums http. Devant ce danger qui pèse désormais sur nous, Il est indispensable d'inciter nos dirigeants à faire évoluer la loi pour que les propriétaires de noms de domaines et les webmasters soient à l'avenir clairement protégés.
La consultation du forum ainsi que le tread concernant l'inscription à la SpiritParty resteront accessibles...
Nous vous invitons en remplacement à consulter le site cité plus haut et vous informer sur vos droits et devoirs...
En espérant avoir toujours la possibilité de vous lire et de vous répondre, Merci à vous tous!
La TeamSpirit.
En effet la condamnation de ces deux internautes (l'un en tant que propriétaire de nom de domaine, l'autre en tant que webmaster) à la suite de propos diffamatoires postés sur le forum de leur site, met en danger notre liberté d'expression!
Nous ne faisons pas, bien sur l'apologie de la diffamation, nous réagissons contre une sanction que nous estimons particulièrement démesurée et excessive!
Ce type de condamnation ne peut que (à mon avis) déclancher à terme la disparition des forums http. Devant ce danger qui pèse désormais sur nous, Il est indispensable d'inciter nos dirigeants à faire évoluer la loi pour que les propriétaires de noms de domaines et les webmasters soient à l'avenir clairement protégés.
La consultation du forum ainsi que le tread concernant l'inscription à la SpiritParty resteront accessibles...
Nous vous invitons en remplacement à consulter le site cité plus haut et vous informer sur vos droits et devoirs...
En espérant avoir toujours la possibilité de vous lire et de vous répondre, Merci à vous tous!
La TeamSpirit.
:!: Quoiqu'il en soit, je vous encourage fort à signer la pétition pour attirer l'attention des législateurs sur ce problème:
http://opserpir.free.fr/petitionF.html
http://opserpir.free.fr/petitionF.html
Non que je doute du bien-fondé de cette "action solidarité" dont j'ai également signé la pétition. Il est vrai que c'est complètement absurde de condamner les détenteurs d'un site ou les webmasters pour des propos publiés par une tierce personne.
Mais cette histoire nous démontre avant tout à quel point la législation concernant Internet est encore fragilisée et incertaine. Pour que cela change, il vaudrait mieux essayer d'opérer au niveau de la législation: pétitions, débats à l'encontre des autorités seraient nettement plus efficaces, plutôt que d'essayer de faire une "pseudo-grève", certes beau geste de solidarité, mais qui n'aura finalement, à elle toute seule, aucun effet...
D'autre part, c'est aux modérateurs de veiller activement à ce qu'aucun contenu illicite ne soit posté sur les forums. Désormais, nous devrons tous redoubler de vigilance!
Mais cette histoire nous démontre avant tout à quel point la législation concernant Internet est encore fragilisée et incertaine. Pour que cela change, il vaudrait mieux essayer d'opérer au niveau de la législation: pétitions, débats à l'encontre des autorités seraient nettement plus efficaces, plutôt que d'essayer de faire une "pseudo-grève", certes beau geste de solidarité, mais qui n'aura finalement, à elle toute seule, aucun effet...
D'autre part, c'est aux modérateurs de veiller activement à ce qu'aucun contenu illicite ne soit posté sur les forums. Désormais, nous devrons tous redoubler de vigilance!
J'ai bien sur signé cette pétition. Je pense que jusqu'à présent nos modérateurs ont su éviter le danger .Mais même si la législation devait changer , il nous faudra nous membres de ces forums , rester attentifs dans nos propres propos et nous devons essayer ,autant que faire se peut, d'éviter des dérapages souvent inconscients .
Olivier a dit:
"Ceci dit, je trouve la condamnation aussi absurde que de condamner le propriétaire d'un mur parce que quelqu'un y a fait un graffiti antisémite... "
Je ne peux qu'être d'accord avec ce qu'il dit. Mais Les Admin ou modérateurs ne peuvent pas tout et c'est aussi à nous d'être vigilants car il ne serait pas tolérable que n'importe qui puisse dire n'importe quoi au risque de diffamer ou de blesser .
Marc
Olivier a dit:
"Ceci dit, je trouve la condamnation aussi absurde que de condamner le propriétaire d'un mur parce que quelqu'un y a fait un graffiti antisémite... "
Je ne peux qu'être d'accord avec ce qu'il dit. Mais Les Admin ou modérateurs ne peuvent pas tout et c'est aussi à nous d'être vigilants car il ne serait pas tolérable que n'importe qui puisse dire n'importe quoi au risque de diffamer ou de blesser .
Marc
CITATION
Source: Bernard Montelh, Micro Hebdo, le 06/06/2002 à 00h00
Bernard Montelh, rédacteur en chef
La société de vente en ligne Pere-noel.fr fait l'objet d'une instruction pour escroquerie dans laquelle l'UFC-Que Choisir s'est portée partie civile aux côtés de 290 plaignants ; d'une autre, pour publicité mensongère, suite à une enquête de la répression des fraudes qui a transmis 495 dossiers. La Poste lui réclame 170 000 euros d'impayés, l'agence créatrice du site 60 000 euros, d'autres ex-partenaires plus de 70 000 euros au total... Mais rien ne vous autorise à écrire que Pere-noel.fr est un voleur ou un escroc. Pour avoir hébergé de tels propos d'internautes mécontents, les responsables du site defense-consommateurs.org viennent d'être condamnés pour diffamation et devront verser 80 000 euros (plus de 500 000 francs !) de dommages et intérêts. Parce que - aujourd'hui - « la preuve d'une volonté manifeste de spoliation et de soustraction frauduleuse » n'est pas établie.
On pensera ce qu'on voudra de ce jugement, mais il rappelle que les forums d'Internet sont des espaces publics ; on n'y déverse pas ses gros mots impunément. Aux écrits vengeurs, préférez l'action en justice ; c'est moins facile et plus long mais là, au moins, ce ne sont pas vos défenseurs qui seront condamnés !
Bernard Montelh, rédacteur en chef
La société de vente en ligne Pere-noel.fr fait l'objet d'une instruction pour escroquerie dans laquelle l'UFC-Que Choisir s'est portée partie civile aux côtés de 290 plaignants ; d'une autre, pour publicité mensongère, suite à une enquête de la répression des fraudes qui a transmis 495 dossiers. La Poste lui réclame 170 000 euros d'impayés, l'agence créatrice du site 60 000 euros, d'autres ex-partenaires plus de 70 000 euros au total... Mais rien ne vous autorise à écrire que Pere-noel.fr est un voleur ou un escroc. Pour avoir hébergé de tels propos d'internautes mécontents, les responsables du site defense-consommateurs.org viennent d'être condamnés pour diffamation et devront verser 80 000 euros (plus de 500 000 francs !) de dommages et intérêts. Parce que - aujourd'hui - « la preuve d'une volonté manifeste de spoliation et de soustraction frauduleuse » n'est pas établie.
On pensera ce qu'on voudra de ce jugement, mais il rappelle que les forums d'Internet sont des espaces publics ; on n'y déverse pas ses gros mots impunément. Aux écrits vengeurs, préférez l'action en justice ; c'est moins facile et plus long mais là, au moins, ce ne sont pas vos défenseurs qui seront condamnés !
Je vois que MarieC et Marc sont sur la même longueur d'onde que moi... 
Je trouve que c'est certes aux utilisateurs de faire attention à ce qu'ils disent et de penser une minute avant de "déverser leur bile" sur un forum public. Mais je pensequ'en tant que modo, tu es tout aussi responsable -- du moins moralement, si ce n'est pas légalement -- du contenu publié sur les forums dont tu as la charge. Si tu as le moindre doute, n'hésite pas, vire le post, ou, le cas échéant, vire le posteur. On aura beau crier à l'insulte, à la liberté d'expression, que sais-je mais au moins ton site sera à l'abri d'une plainte pareille.
Je ne veux pas dire par là que les condamnés dans cette affaire auraient dû mieux savoir, mais une modération stricte et sévère est à mon avis le meilleur moyen d'éviter ce genre de situation, en attendant que la législation veuille bien suivre. Et tous ceux qui ne seront pas contents, ben ils n'ont qu'à aller voir ailleurs! na!
Je n'ai pas besoin de vous dire que c'est grâce à cette main de fer qu'un (regretté) site que nous connaissons tous très bien est devenu ce qu'il était!...
Je ne veux pas dire par là que les condamnés dans cette affaire auraient dû mieux savoir, mais une modération stricte et sévère est à mon avis le meilleur moyen d'éviter ce genre de situation, en attendant que la législation veuille bien suivre. Et tous ceux qui ne seront pas contents, ben ils n'ont qu'à aller voir ailleurs! na!
Je n'ai pas besoin de vous dire que c'est grâce à cette main de fer qu'un (regretté) site que nous connaissons tous très bien est devenu ce qu'il était!...
CITATION(HazarD)
Ce type de condamnation ne peut que (à mon avis) déclancher à terme la disparition des forums http....
... les webmasters soient à l'avenir clairement protégés.
... les webmasters soient à l'avenir clairement protégés.
Cette affaire dure depuis des mois, et des deux parties, moi j'aurai plutôt condamné l'autre.
MAIS, le forum est un media, et au meme titre que les autres, il n'a pas plus de droits.
La tele à le CSA, le forum doit avoir la modération.
On ne donne pas une arme à un enfant !
CITATION(vrocher)
MAIS, le forum est un media, et au meme titre que les autres, il n'a pas plus de droits.
La tele à le CSA, le forum doit avoir la modération.
On ne donne pas une arme à un enfant !
La tele à le CSA, le forum doit avoir la modération.
On ne donne pas une arme à un enfant !
Je ne met pas en cause la modération (nécéssaire et indispensable) mais je m'insurge contre l'injustice !
Ja partage l'avis de marieC sur le role du modérateur et sa nécéssité mais je trouve la sanction particulièrement démesurée !
et le danger très présent !
lisez ceci>>
CITATION
La décision prise par le Tribunal d'Instance de Lyon concernant l'affaire Defense Consommateur.org affirme que Mr Molenda et Mme Chouteau n'étaient pas des prestataires techniques protégés par la Loi de 2000 mais des 'responsables éditoriaux' , les exposant ainsi à la Loi de juillet 1881 sur la Presse.
Cette responsabilité s'exerce pour leurs propres propos mais aussi pour l'ensemble des propos tenus sur leur site par tout visiteur qui a la possibilité d'y laisser un message.
Cela concerne donc les forum modérés ou non, les livres d'or, les commentaires liés à des articles et plus généralement tous les espaces interactifs.
Si vous voulez faire fermer un forum il suffira d'y poster anonymement un message injurieux ou diffamatoire, et ensuite de faire constater ce message pour engager une procédure contre le webmaster ou le titulaire de l'url.
N'importe quelle entreprise pourra faire taire tout site contestataire qui se développe.
En suivant cette jurisprudence n'importe quel plaisantin pourra porter tort à n'importe quel site qui aura le malheur de proposer des espaces de discussions.
Cette responsabilité s'exerce pour leurs propres propos mais aussi pour l'ensemble des propos tenus sur leur site par tout visiteur qui a la possibilité d'y laisser un message.
Cela concerne donc les forum modérés ou non, les livres d'or, les commentaires liés à des articles et plus généralement tous les espaces interactifs.
Si vous voulez faire fermer un forum il suffira d'y poster anonymement un message injurieux ou diffamatoire, et ensuite de faire constater ce message pour engager une procédure contre le webmaster ou le titulaire de l'url.
N'importe quelle entreprise pourra faire taire tout site contestataire qui se développe.
En suivant cette jurisprudence n'importe quel plaisantin pourra porter tort à n'importe quel site qui aura le malheur de proposer des espaces de discussions.
CITATION
On ne donne pas une arme à un enfant !
N'exagérons rien, un message sur un forum n'a encore tué personne.
Le problème est que même un forum modéré peut très bien voir un message rester un certain temps avant qu'un modérateur intervienne... et les forums bénévoles ne peuvent pas garantir la présence continuelle d'un modérateur. Alors dans ce cas comment faire pour assurer l'absence de propos non-souhaitables dans les forums???
De toute façon la loi doit être adaptée.
Marie
Je comprends tes propos et les approuve totalement . Pour ma part je ne désapprouverais jamais un modérateur qui aurait censuré un post venant de moi ou d'un autre. Mais avant qu'il ne puisse le faire , des propos déplacés ont déjà pu avoir provoqué des dommages . Il m'est d'ailleurs arrivé plusieurs fois d'appuyer les censures faites sur notre forum par des modérateurs qui doivent être soutenus par nous tous (j'utilise les MP).
Je comprends tes propos et les approuve totalement . Pour ma part je ne désapprouverais jamais un modérateur qui aurait censuré un post venant de moi ou d'un autre. Mais avant qu'il ne puisse le faire , des propos déplacés ont déjà pu avoir provoqué des dommages . Il m'est d'ailleurs arrivé plusieurs fois d'appuyer les censures faites sur notre forum par des modérateurs qui doivent être soutenus par nous tous (j'utilise les MP).
CITATION(HazarD)
CITATION
.....Si vous voulez faire fermer un forum il suffira d'y poster anonymement un message injurieux ou diffamatoire, et ensuite de faire constater ce message pour engager une procédure contre le webmaster ou le titulaire de l'url.
Un message, même le pire qui soit, qui resterais visible sur un forum quelques heures ne fera pas fermer un site.
Un multitude de messages 'tendancieux' qui resteraient des mois, OUI.
CITATION(HazarD)
Ja partage l'avis de marieC sur le role du modérateur et sa nécéssité mais je trouve la sanction particulièrement démesurée !
HazarD, la sanction est démesurée et injuste. Ca, c'est on ne peut plus clair. Où vrocher veut en venir, c'est qu'en tant que média, Internet doit -- du moins pour l'instant -- être soumis aux mêmes lois qui sont valables pour les autres médias. A la télé, ils voilent le nom des produits non seulement pour ne pas faire de la pub, mais aussi pour couper l'herbe aux pieds de toute possibilité de plainte en diffamation. Et quand tu écris une lettre à un journal, il est très fréquent que celle-ci soit éditée avant la publication, et bien évidemment aucune lettre injuriante n'est publiée.
Pourquoi est-ce que ce serait différent sur Internet? Internet est certes un espace de liberté, mais avec le développement exponentiel de ces dernières années, surtout le Web est devenu un espace accessible à tout le monde. Afin de ne pas le "polluer", un contrôle est nécéssaire, comme pour tout autre média!
Maintenant, je ne connais pas le forum de ceux qui ont été condamnés et j'ignore donc s'ils le modéraient ou non. A mon avis, cette sanction extrêmement sévère de par son injustice, est avant tout une mise en garde: les juges auront voulu statuer un exemple. Libre à nous tous, webmasters, administrateurs, modérateurs et utilisateurs de tenir ou non compte de ce message.
Marie
PS: On dit un média, ou un médium? Des médias? ouhlà j'en ai mal à la tête (et à mon latin!!) Il est où le latiniste du forum? concooooooorde!!!
CITATION(vrocher)
CITATION(HazarD)
CITATION
.....Si vous voulez faire fermer un forum il suffira d'y poster anonymement un message injurieux ou diffamatoire, et ensuite de faire constater ce message pour engager une procédure contre le webmaster ou le titulaire de l'url.
Un message, même le pire qui soit, qui resterais visible sur un forum quelques heures ne fera pas fermer un site.
Un multitude de messages 'tendancieux' qui resterai des mois, OUI.
Je me dis pour ma part que même si aucune condamnation légale est à craindre , de simples propos peuvent faire beaucoup de mal. Cette notion de temps n'a donc pour moi pas la même importance que pour toi. Il est arrivé dans le passé , sur ce même forum, que des propos adressé à un membre parfaitement identifié soit tenus et cela aussi est inacceptable. Je ne pense pas uniquement LOI mais aussi MORALE
Marc
CITATION(MarieC)
PS: On dit un média, ou un médium? Des médias? ouhlà j'en ai mal à la tête (et à mon latin!!) Il est où le latiniste du forum? concooooooorde!!!
On dit un médium, des médias.
Mais dans la conversation courante, le "médium" est plutôt la personne qui entre en relations avec les esprits donc on dit un "média" bien que ce soit lexicalement incorrect .
Jérôme, 5 ans de Jeux de 20H avec Maître Capello !
Il faut être logique, soit c'est un medium/ des media, soit c'est un média/ des médias...
CITATION(Jérôme)
On dit un médium, des médias.
Mais dans la conversation courante, le "médium" est plutôt la personne qui entre en relations avec les esprits donc on dit un "média" bien que ce soit lexicalement incorrect .
Jérôme, 5 ans de Jeux de 20H avec Maître Capello !
Mais dans la conversation courante, le "médium" est plutôt la personne qui entre en relations avec les esprits donc on dit un "média" bien que ce soit lexicalement incorrect .
Jérôme, 5 ans de Jeux de 20H avec Maître Capello !
Merci, Jérôme! heu, c'est quoi Maître Capello? ton prof de latin?
CITATION(olivier101)
Il faut être logique, soit c'est un medium/ des media, soit c'est un média/ des médias...
Je pense que dans ce domaine-là (le latin et son héritage dans les langues modernes) il n'y a pas de logique qui vaille...
CITATION(MarieC)
CITATION(olivier101)
Il faut être logique, soit c'est un medium/ des media, soit c'est un média/ des médias...
Je pense que dans ce domaine-là (le latin et son héritage dans les langues modernes) il n'y a pas de logique qui vaille...
Comment, toi la championne de la précision, tu te laisses gagner par le vague et l'imprécis ?? :o
CITATION(MarieC)
Merci, Jérôme! heu, c'est quoi Maître Capello? ton prof de latin?
C'etait le vieux a lunette ou le petit gros
Eh j'etais tout petit moi a cette epoque la
Le vieux à lunette avec une tête comme le mec qui met la foire de la Zizanie (Astérix et Obélix)
CITATION(Tabetozor)
Le vieux à lunette avec une tête comme le mec qui met la foire de la Zizanie (Astérix et Obélix)
Ahem, cela dérape sérieusement du sujet originel... non?
j'le ferais plus.... 
Au coin du bar, c'est presque obligatoire que ça dérape...
Ailleurs non!!!
Ailleurs non!!!
C'était une plaisanterie pour Tabetozor. En fait le message était de lui mais pris dans un autre sujet (backupbuddy fait des siennes). Bien sur que ça dérape
Marc
Marc
[/quote]On dit un médium, des médias.
CITATION
On dit un geranium, des gerania,
un aquarium, des aquaria,
un medium, des mediA,
un pentium, des soucis.
Ça, c'est passible d'une peine speciale ou ça peut rentrer dans le contexte de la campagne "Switch" ?[/b]
un aquarium, des aquaria,
un medium, des mediA,
un pentium, des soucis.
Ça, c'est passible d'une peine speciale ou ça peut rentrer dans le contexte de la campagne "Switch" ?[/b]
CITATION(MarieC)
PS: On dit un média, ou un médium? Des médias? ouhlà j'en ai mal à la tête (et à mon latin!!) Il est où le latiniste du forum? concooooooorde!!! :lol:
Tiens au fait, si Concorde pouvait me renseigner moi aussi : on dit "Faire pipi dans les lavabos" ou "Faire pipo dans les lavabi" ?
OK, je dérape... j'avoue... mais j'ai pas pu m'en empêcher... j'le ferai plus, promis...
CITATION(gbsf)
Tiens au fait, si Concorde pouvait me renseigner moi aussi : on dit "Faire pipi dans les lavabos" ou "Faire pipo dans les lavabi" ?
.
Lavabo, est le futur de lavare (verbe:laver.)
Celà veut dire: je laverai.
Donc on dit bien les lavabos et on y rajoute un "s" car c'est un mot passé dans le langage courant et le pluriel y rajoute un "s".
Ce n'est pas du tout une déclinaison d'un nom commun.Donc pas de lavabi !
Jérôme
CITATION(Jérôme)
Celà veut dire: je laverai.
Donc on dit bien les lavabos et on y rajoute un "s" car c'est un mot passé dans le langage courant et le pluriel y rajoute un "s".
Ce n'est pas du tout une déclinaison d'un nom commun.Donc pas de lavabi !
Donc on dit bien les lavabos et on y rajoute un "s" car c'est un mot passé dans le langage courant et le pluriel y rajoute un "s".
Ce n'est pas du tout une déclinaison d'un nom commun.Donc pas de lavabi !
Tu vois olivier101 c'est à ce genre d'imprécision-là que je faisais allusion quand je parlais du manque de logique...
Avoue que sur ce coup-là j'ai été précise, non?
Oui je comprends, mais j'avoue que je trouve une certaine logique là-dedans 
CITATION(MarieC)
ouhlà j'en ai mal à la tête (et à mon latin!!) Il est où le latiniste du forum? concooooooorde!!!
C'est trop d'honneur !
Encore un article à lire pour mieux se faire une idée: http://fr.news.yahoo.com/020621/44/2n403.html
Bonjour à tous,
Et bien une journée sans se connecter et on rate beaucoup de choses, et j'ai envie de me faire l'avocat de ce genre de stupidité (j'suis maso 8)
Mais le publier dans un journal de tel propos est une autre chose et je pense qu'invoquer le fait que l'on a pas put l'interdire ou supprimer à temps serait vain.
Quant à la diffamation, le dénigrement et la modération de forum je pense que la limite est floue et peut être franchi très facilement.
Prenons un exemple, issu de ce thread "... "un pentium, des ennuis" : écrire que processeur est source de problème est-ce de la diffamation ou pas ?
Une personne qui écrit dans ce forum que windows c'est beurk et que rien ne vaut un MacOS, diffamation ou pas.
Je pense qu'il faut faire attention à ce que l'on écrit, car j'ai la conviction que nous communiquons sur ce forum comme si nous parlions en petit commité alors que nous écrivons pour le plus grand nombres.
Je dois reconnaître qu'aux vues des articles que nous risquons bientôt que ne plus parler que du temps qu'il fait ... en faisant attention de ne pas dire que la météo s'est tromper ... se serait diffamer
Bon courage à tous le modérateurs
Et bien une journée sans se connecter et on rate beaucoup de choses, et j'ai envie de me faire l'avocat de ce genre de stupidité (j'suis maso 8)
CITATION
Ceci dit, je trouve la condamnation aussi absurde que de condamner le propriétaire d'un mur parce que quelqu'un y a fait un graffiti antisémite...
Mais le publier dans un journal de tel propos est une autre chose et je pense qu'invoquer le fait que l'on a pas put l'interdire ou supprimer à temps serait vain.
Quant à la diffamation, le dénigrement et la modération de forum je pense que la limite est floue et peut être franchi très facilement.
Prenons un exemple, issu de ce thread "... "un pentium, des ennuis" : écrire que processeur est source de problème est-ce de la diffamation ou pas ?
Une personne qui écrit dans ce forum que windows c'est beurk et que rien ne vaut un MacOS, diffamation ou pas.
Je pense qu'il faut faire attention à ce que l'on écrit, car j'ai la conviction que nous communiquons sur ce forum comme si nous parlions en petit commité alors que nous écrivons pour le plus grand nombres.
Je dois reconnaître qu'aux vues des articles que nous risquons bientôt que ne plus parler que du temps qu'il fait ... en faisant attention de ne pas dire que la météo s'est tromper ... se serait diffamer
Bon courage à tous le modérateurs
Rappelons que dans les affaires qui ont vu des condamnations, il ne s'agissait pas d'un message isolé d'un individu, mais de multiples messages allant tous dans le sens de la diffamation.
Je suis bien convaincu que sur PalmAttitude.org on a la capacité d'éviter que cela se produise, sinon j'arrêterais tout de suite...
Je suis bien convaincu que sur PalmAttitude.org on a la capacité d'éviter que cela se produise, sinon j'arrêterais tout de suite...
Par ailleurs, je dirais, pour vous soulager, et sur un plan purement procédural que, jusqu'à maintenant, seuls sont mentionnés un tribunal d'instance et un tribunal de grande instance.
Ca signifie qu'il faut effectivemment faire attention.
Mais, là où ce serait vraiment inquiétant, ce serait dans le cas où la Cour de cassation se pencherait sur le pb. Dans ce cas, tous les tribunaux de France - bien qu'ils n'y soient pas forcés - seraient amenés à adopter la même solution.
Le point intéressant, dans cette affaire, c'est le problème de qualification. Les modérateurs et webmasters doivent-ils réellement être considérés comme des "responsables éditoriaux" ? C'est possible, mais ça se discute...
Quant à la diffamation, tout est dans la mesure : dire qu'avec windows, on a des ennuis, c'est pas très grave (ou alors, y'aura une flopée de condamnations). Traiter Microsoft d'escroc, là, en revanche, les vrais ennuis commencent.
Ca signifie qu'il faut effectivemment faire attention.
Mais, là où ce serait vraiment inquiétant, ce serait dans le cas où la Cour de cassation se pencherait sur le pb. Dans ce cas, tous les tribunaux de France - bien qu'ils n'y soient pas forcés - seraient amenés à adopter la même solution.
Le point intéressant, dans cette affaire, c'est le problème de qualification. Les modérateurs et webmasters doivent-ils réellement être considérés comme des "responsables éditoriaux" ? C'est possible, mais ça se discute...
Quant à la diffamation, tout est dans la mesure : dire qu'avec windows, on a des ennuis, c'est pas très grave (ou alors, y'aura une flopée de condamnations). Traiter Microsoft d'escroc, là, en revanche, les vrais ennuis commencent.
Lu sur ZDNet.fr :
Et j'ai bien peur que cela ne soit que le début d'une longue série.
Modos, soyez vigilants...
CITATION
Le président de l'assurance maladie de Nantes a assigné en référé un médecin webmaster, ainsi que l'hébergeur et le prestataire fournissant les forums du site, pour des propos injurieux et diffamatoires tenus sur ces derniers.
Claude Frémont, le président de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Loire-Atlantique, à Nantes, a assigné en référé un médecin-webmaster pour des propos injurieux et diffamatoires, tenus sur deux forums en ligne.
Baptisé 20et30.fr.st, le site est l'un des moyens d'expression de la Coordination nationale des médecins, qui revendique le prix de la consultation à 20 euros. Un dossier brûlant qui enflamme depuis des mois les médecins libéraux opposés à la Cnam, la Caisse nationale d'assurance maladie, seule habilitée à revoir les honoraires des praticiens à la hausse - malgré les promesses faites au sein du gouvernement Raffarin.
Les propos tenus à l'encontre de Claude Frémont dans les forums précités étaient pour le moins explicites. «Tu es un agent pathogène qui nous fait C....!!!!!. Mais comme nous sommes médecins et toi l'agent bactérien, nous avons la possibilité de nous soigner et de t'éradiquer!!!» (...) «Tous à Nantes pour pendre le Frémont haut et court!!!», pouvait-on lire selon l'assignation en justice.
«Dans le cadre du conflit assez dur qui opposait les caisses d'assurance maladie à la Coordination nationale des médecins, cette dernière s'est déchaînée sur moi tous les jours», explique à ZDNet Claude Frémont.
Estimant qu'il s'agissait d'"injures publiques", le président de la CPAM a donc saisi le tribunal d'instance de Nantes. Ce dernier a ordonné la suppression immédiate des propos, qui a causé la fermeture du site, et assigné à comparaître le 27 juin prochain le docteur Rémy Louvet, webmaster du site 20et30.fr.st.
Dans la foulée, il attaque également l'hébergeur du site et le prestataire fournissant les forums, c'est-à-dire respectivement la SARL Nfrance Conseil, ainsi que la société Lhébergeur.net-Twidi (prestataire sous la marque Les-forums.com). Il réclame 5000 euros de dommages et intérêts (solidairement aux trois responsable), plus les frais de justice.
«Je pense bien entendu que la responsabilité morale incombe avant tout au webmaster de 20et30.fr; pour le reste, il s'agit simplement de la procédure légale», poursuit-il. «Je n'ai pas encore pris ma décision concernant un éventuel renforcement de la procédure et le dépôt d'une plainte, cela dépendra de ce qui se dira le 27 juin.»
Responsable... mais pas coupable
«Étant le webmaster, je suis effectivement responsable... mais pas coupable; je ne puis pas lire tous les messages de ce forum anonyme», se défend le docteur Rémy Louvet, auteur du site.
«Si on m'accuse moi, pourquoi pas non plus celui qui héberge mes serveurs, voir ceux qui lui louent la salle... c'est n'importe quoi!», commente pour sa part Stéphane Angel, dit Twidi, responsable de Les-forums.com, dans un message posté sur son site. Pour sa défense, il précise avoir «retiré de suite les forums en question» et n'avoir «rien écrit contre ce président de la CPAM».
«Je suis atterré que l'on puisse faire porter la responsabilité de ce qui se dit sur les forums au webmaster qui n'a pas matériellement la possibilité de tout modéré», a déclaré à ZDNet Barthélémy Barateig, médecin membre de la cellule internet de la Coordination. «Les médecins ont également reçu des injures sur des forums et nous n'engageons pas pour autant des poursuites», poursuit-il.
Après la fermeture de 20et30.fr.st, la Coordination des médecins a trouvé refuge sur d'autres forums pour exprimer son indignation face aux attaques de Claude Frémont et lancer une pétition.
Vent de panique chez les webmasters
«Voilà une nouvelle illustration de la tendance actuelle qui est d'assigner les intermédiaires et non les auteurs des propos», commente Pascal Cohet, président de Luccas (Les utilisateurs du cybercâble associés), une des associations de défense des internautes de la ligue Odebi, qui va apporter son soutien à Stéphane Angel.
Suite à une autre affaire du même ordre, la ligue a organisé le 20 juin un appel à la grève des forums français qui a été suivie par 50000 d'entre eux.«Nous avons constaté qu'il y a désormais une réelle inquiétude des webmasters et des prestataires de forums, dont certains se demandent s'ils vont poursuivre leur activité», assure Pascal Cohet, qui souhaite voir changer la législation pour «que les responsables soient les auteurs des messages et non les intermédiaires».
Claude Frémont, le président de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Loire-Atlantique, à Nantes, a assigné en référé un médecin-webmaster pour des propos injurieux et diffamatoires, tenus sur deux forums en ligne.
Baptisé 20et30.fr.st, le site est l'un des moyens d'expression de la Coordination nationale des médecins, qui revendique le prix de la consultation à 20 euros. Un dossier brûlant qui enflamme depuis des mois les médecins libéraux opposés à la Cnam, la Caisse nationale d'assurance maladie, seule habilitée à revoir les honoraires des praticiens à la hausse - malgré les promesses faites au sein du gouvernement Raffarin.
Les propos tenus à l'encontre de Claude Frémont dans les forums précités étaient pour le moins explicites. «Tu es un agent pathogène qui nous fait C....!!!!!. Mais comme nous sommes médecins et toi l'agent bactérien, nous avons la possibilité de nous soigner et de t'éradiquer!!!» (...) «Tous à Nantes pour pendre le Frémont haut et court!!!», pouvait-on lire selon l'assignation en justice.
«Dans le cadre du conflit assez dur qui opposait les caisses d'assurance maladie à la Coordination nationale des médecins, cette dernière s'est déchaînée sur moi tous les jours», explique à ZDNet Claude Frémont.
Estimant qu'il s'agissait d'"injures publiques", le président de la CPAM a donc saisi le tribunal d'instance de Nantes. Ce dernier a ordonné la suppression immédiate des propos, qui a causé la fermeture du site, et assigné à comparaître le 27 juin prochain le docteur Rémy Louvet, webmaster du site 20et30.fr.st.
Dans la foulée, il attaque également l'hébergeur du site et le prestataire fournissant les forums, c'est-à-dire respectivement la SARL Nfrance Conseil, ainsi que la société Lhébergeur.net-Twidi (prestataire sous la marque Les-forums.com). Il réclame 5000 euros de dommages et intérêts (solidairement aux trois responsable), plus les frais de justice.
«Je pense bien entendu que la responsabilité morale incombe avant tout au webmaster de 20et30.fr; pour le reste, il s'agit simplement de la procédure légale», poursuit-il. «Je n'ai pas encore pris ma décision concernant un éventuel renforcement de la procédure et le dépôt d'une plainte, cela dépendra de ce qui se dira le 27 juin.»
Responsable... mais pas coupable
«Étant le webmaster, je suis effectivement responsable... mais pas coupable; je ne puis pas lire tous les messages de ce forum anonyme», se défend le docteur Rémy Louvet, auteur du site.
«Si on m'accuse moi, pourquoi pas non plus celui qui héberge mes serveurs, voir ceux qui lui louent la salle... c'est n'importe quoi!», commente pour sa part Stéphane Angel, dit Twidi, responsable de Les-forums.com, dans un message posté sur son site. Pour sa défense, il précise avoir «retiré de suite les forums en question» et n'avoir «rien écrit contre ce président de la CPAM».
«Je suis atterré que l'on puisse faire porter la responsabilité de ce qui se dit sur les forums au webmaster qui n'a pas matériellement la possibilité de tout modéré», a déclaré à ZDNet Barthélémy Barateig, médecin membre de la cellule internet de la Coordination. «Les médecins ont également reçu des injures sur des forums et nous n'engageons pas pour autant des poursuites», poursuit-il.
Après la fermeture de 20et30.fr.st, la Coordination des médecins a trouvé refuge sur d'autres forums pour exprimer son indignation face aux attaques de Claude Frémont et lancer une pétition.
Vent de panique chez les webmasters
«Voilà une nouvelle illustration de la tendance actuelle qui est d'assigner les intermédiaires et non les auteurs des propos», commente Pascal Cohet, président de Luccas (Les utilisateurs du cybercâble associés), une des associations de défense des internautes de la ligue Odebi, qui va apporter son soutien à Stéphane Angel.
Suite à une autre affaire du même ordre, la ligue a organisé le 20 juin un appel à la grève des forums français qui a été suivie par 50000 d'entre eux.«Nous avons constaté qu'il y a désormais une réelle inquiétude des webmasters et des prestataires de forums, dont certains se demandent s'ils vont poursuivre leur activité», assure Pascal Cohet, qui souhaite voir changer la législation pour «que les responsables soient les auteurs des messages et non les intermédiaires».
Et j'ai bien peur que cela ne soit que le début d'une longue série.
Modos, soyez vigilants...
CITATION(gbsf)
Et j'ai bien peur que cela ne soit que le début d'une longue série.
Modos, soyez vigilants...
Modos, soyez vigilants...
Et je dirais: Posteurs, soyez responsable et auto-modérés, c'est encore mieux 8)
Juste pour mettre en avant le point suivant extrait de l'article fourni par Penduick:
Sur nos forums respectifs, nous avons un mode de modération à posteriori, ce qui signifie qu'il y a d'abord la publication, puis modération alors que "l'expert" mets en avant le processus contraire où le modérateur décide de ce qui est à publier ou pas....
CITATION
«La modération a priori permet justement au directeur de la publication, ou à celui qui travaille pour son compte, de prendre connaissance d'un message avant qu'il ne soit posté sur le forum de discussion», affirment les experts.
Sur nos forums respectifs, nous avons un mode de modération à posteriori, ce qui signifie qu'il y a d'abord la publication, puis modération alors que "l'expert" mets en avant le processus contraire où le modérateur décide de ce qui est à publier ou pas....
Je pense qu'il serait bon, si ce n'est pas déjà fait, de rappeler dans les 'us et coutumes' que l'auteur est (aussi) responsable de ses propos et que sa responsabilité PENALE peut être engagée.
J'ai également vu sur d'autres forums le système qui consiste à vous envoyer, préalablement à l'inscription, un doc qui ressemble aux 'us et coutumes' en + juridique peut-être. Ce qui permet de s'assurer que chacun en a (ou est censé l'avoir fait) pris connaissance.
Ca me donne une idée pour 'commentaires et suggestions'...
J'ai également vu sur d'autres forums le système qui consiste à vous envoyer, préalablement à l'inscription, un doc qui ressemble aux 'us et coutumes' en + juridique peut-être. Ce qui permet de s'assurer que chacun en a (ou est censé l'avoir fait) pris connaissance.
Ca me donne une idée pour 'commentaires et suggestions'...
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